GIL SEBASTIEN
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 499 841 591, GIL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2007. Son siège social est situé 15 rue du Palais de Justice, 50200 Coutances. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de GIL SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- GIL SEBASTIEN
- SIREN
- 499 841 591
- SIRET (siège)
- 499 841 591 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR39499841591Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 841 591
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 octobre 2007
- Siège social
- 15 RUE DU PALAIS DE JUSTICE, 50200, COUTANCES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GIL SEBASTIEN
Autre création artistique
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Établissements de GIL SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50200 COUTANCESSiègeActif
499 841 591 00013 · ouvert le 01 octobre 2007 · NAF 9003B
Conformité de GIL SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GIL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GIL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GIL SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2007
Questions fréquentes sur GIL SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de GIL SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de GIL SEBASTIEN est 499 841 591. Le SIRET de son siège social est 499 841 591 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39499841591.
Où se situe le siège social de GIL SEBASTIEN ?
Le siège social de GIL SEBASTIEN est situé 15 rue du Palais de Justice, 50200 Coutances.
GIL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, GIL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GIL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GIL SEBASTIEN.
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