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GILBART DANIELE

Active
Siren482 961 505Entrepreneur individuel08290 BOSSUS-LES-RUMIGNYCréée le 01 janvier 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 482 961 505, GILBART DANIELE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2004. Son siège social est situé rue du Fond des Veaux, 08290 Bossus-les-Rumigny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de GILBART DANIELE

Dénomination
GILBART DANIELE
SIREN
482 961 505
SIRET (siège)
482 961 505 00013
N° TVA intracommunautaire
FR86482961505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 961 505
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 2004
Siège social
RUE DU FOND DES VEAUX, 08290, BOSSUS-LES-RUMIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GILBART DANIELE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de GILBART DANIELE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GILBART DANIELE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de GILBART DANIELE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08290 BOSSUS-LES-RUMIGNYSiègeActif

    482 961 505 00013 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 0111Z

Documents juridiques de GILBART DANIELE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GILBART DANIELE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GILBART DANIELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GILBART DANIELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GILBART DANIELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GILBART DANIELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GILBART DANIELE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2004

Questions fréquentes sur GILBART DANIELE

Quel est le numéro SIREN de GILBART DANIELE ?

Le numéro SIREN de GILBART DANIELE est 482 961 505. Le SIRET de son siège social est 482 961 505 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86482961505.

Où se situe le siège social de GILBART DANIELE ?

Le siège social de GILBART DANIELE est situé rue du Fond des Veaux, 08290 Bossus-les-Rumigny.

GILBART DANIELE est-elle toujours en activité ?

Oui, GILBART DANIELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GILBART DANIELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GILBART DANIELE.

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