GILBERT BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 401 850 193, GILBERT BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Elle est domiciliée Dom des Dorain d en Bas, 71760 Grury. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de GILBERT BERNARD
INSEE- Dénomination
- GILBERT BERNARD
- SIREN
- 401 850 193
- SIRET (siège)
- 401 850 193 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR59401850193Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 850 193
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- DOM DES DORAIN D EN BAS, 71760, GRURY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GILBERT BERNARD
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de GILBERT BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GILBERT BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de GILBERT BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71760 GRURYSiègeActif
401 850 193 00012 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 6820B
Documents juridiques de GILBERT BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de GILBERT BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GILBERT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GILBERT BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GILBERT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GILBERT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GILBERT BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur GILBERT BERNARD
Quel est le numéro SIREN de GILBERT BERNARD ?
Le numéro SIREN de GILBERT BERNARD est 401 850 193. Le SIRET de son siège social est 401 850 193 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59401850193.
Où se situe le siège social de GILBERT BERNARD ?
Le siège social de GILBERT BERNARD est situé Dom des Dorain d en Bas, 71760 Grury.
GILBERT BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, GILBERT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GILBERT BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GILBERT BERNARD.
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