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GILBERT BERNARD

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Siren441 453 016Entrepreneur individuel50170 PONTORSONCréée le 01 mars 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 441 453 016, GILBERT BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 1999. Elle est domiciliée Ville Cherel, 50170 Pontorson. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de GILBERT BERNARD

Dénomination
GILBERT BERNARD
SIREN
441 453 016
SIRET (siège)
441 453 016 00020
N° TVA intracommunautaire
FR18441453016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 453 016
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 mars 1999
Siège social
VILLE CHEREL, 50170, PONTORSON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de GILBERT BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de GILBERT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GILBERT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GILBERT BERNARD

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 50170 PONTORSONSiègeActif

    441 453 016 00020 · ouvert le 01 mai 2014 · NAF 0111Z

  • 50170 PONTORSONActif

    441 453 016 00012 · ouvert le 01 mars 1999 · NAF 6820B

  • 50210 QUETTREVILLE-SUR-SIENNEFermé

    441 453 016 00038 · ouvert le 01 mai 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de GILBERT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GILBERT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GILBERT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GILBERT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GILBERT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GILBERT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GILBERT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1999

Questions fréquentes sur GILBERT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de GILBERT BERNARD ?

Le numéro SIREN de GILBERT BERNARD est 441 453 016. Le SIRET de son siège social est 441 453 016 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18441453016.

Où se situe le siège social de GILBERT BERNARD ?

Le siège social de GILBERT BERNARD est situé Ville Cherel, 50170 Pontorson.

GILBERT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, GILBERT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GILBERT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GILBERT BERNARD.

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