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GILBERT DANIEL

Active
Siren301 679 163Entrepreneur individuel38110 LA BATIE-MONTGASCONCréée le 01 janvier 1974
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GILBERT DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1974, identifié par le SIREN 301 679 163. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Masson, 38110 La Batie-Montgascon. L'entreprise déclare le code NAF 454C comme activité principale.

Fiche d'identité de GILBERT DANIEL

Dénomination
GILBERT DANIEL
SIREN
301 679 163
SIRET (siège)
301 679 163 00016
N° TVA intracommunautaire
FR50301679163Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 301 679 163
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
454C
Date de création
01 janvier 1974
Siège social
LE MASSON, 38110, LA BATIE-MONTGASCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GILBERT DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de GILBERT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GILBERT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GILBERT DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38110 LA BATIE-MONTGASCONSiègeFermé

    301 679 163 00016 · ouvert le 01 janvier 1974 · NAF 454C

Documents juridiques de GILBERT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GILBERT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GILBERT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GILBERT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GILBERT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GILBERT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GILBERT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1974

Questions fréquentes sur GILBERT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de GILBERT DANIEL ?

Le numéro SIREN de GILBERT DANIEL est 301 679 163. Le SIRET de son siège social est 301 679 163 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50301679163.

Où se situe le siège social de GILBERT DANIEL ?

Le siège social de GILBERT DANIEL est situé Le Masson, 38110 La Batie-Montgascon.

GILBERT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GILBERT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GILBERT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GILBERT DANIEL.

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