CheckersProcédures

GILBERT DANIEL

Active
Siren424 094 415Entrepreneur individuel23700 BROUSSECréée le 01 décembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GILBERT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 1994 sous le numéro SIREN 424 094 415. Le siège social de l'entreprise se trouve à Brousse (23700). L'entreprise déclare le code NAF 0210Z comme activité principale.

Fiche d'identité de GILBERT DANIEL

Dénomination
GILBERT DANIEL
SIREN
424 094 415
SIRET (siège)
424 094 415 00017
N° TVA intracommunautaire
FR23424094415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 094 415
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
01 décembre 1994
Siège social
23700, BROUSSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GILBERT DANIEL

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de GILBERT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GILBERT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GILBERT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 23700 BROUSSESiègeActif

    424 094 415 00017 · ouvert le 01 décembre 1994 · NAF 0210Z

Documents juridiques de GILBERT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GILBERT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GILBERT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GILBERT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GILBERT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GILBERT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GILBERT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1994

Questions fréquentes sur GILBERT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de GILBERT DANIEL ?

Le numéro SIREN de GILBERT DANIEL est 424 094 415. Le SIRET de son siège social est 424 094 415 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23424094415.

Où se situe le siège social de GILBERT DANIEL ?

Le siège social de GILBERT DANIEL est situé 23700 Brousse.

GILBERT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GILBERT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GILBERT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GILBERT DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité à Brousse

Entreprises sylviculture et autres activités forestières

Toutes les entreprises avec le code NAF 0210Z

Entreprises à Brousse

Toutes les entreprises à Brousse