GILBERT JEAN-MARC

Active

Siren821 235 645Entrepreneur individuel31410 LE FAUGACréée le 01 juillet 2016

5911A · Production de films et de programmes pour la télévision

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

GILBERT JEAN-MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2016 sous le numéro SIREN 821 235 645. Son siège social est situé 3 Che du Clos de Barraou, 31410 Le Fauga. Son activité principale est production de films et de programmes pour la télévision (code NAF 5911A).

Fiche d'identité de GILBERT JEAN-MARC

INSEE

Dénomination: GILBERT JEAN-MARC
SIREN: 821 235 645
SIRET (siège): 821 235 645 00024
N° TVA intracommunautaire: FR67821235645Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 821 235 645
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5911A - Production de films et de programmes pour la télévision
Date de création: 01 juillet 2016
Siège social: 3 CHE DU CLOS DE BARRAOU, 31410, LE FAUGA
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de GILBERT JEAN-MARC

Production de films et de programmes pour la télévision

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Établissements de GILBERT JEAN-MARC

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

31410 LE FAUGASiègeActif
821 235 645 00024 · ouvert le 26 juillet 2023 · NAF 5911A
31700 BLAGNACFermé
821 235 645 00016 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 5911A

Documents juridiques de GILBERT JEAN-MARC

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juin 2016

Acte

Conformité de GILBERT JEAN-MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GILBERT JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GILBERT JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GILBERT JEAN-MARC

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

03 août 2023Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
05 juillet 2016Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-07-01

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juillet 2016

Questions fréquentes sur GILBERT JEAN-MARC

Quel est le numéro SIREN de GILBERT JEAN-MARC ?

Le numéro SIREN de GILBERT JEAN-MARC est 821 235 645. Le SIRET de son siège social est 821 235 645 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67821235645.

Où se situe le siège social de GILBERT JEAN-MARC ?

Le siège social de GILBERT JEAN-MARC est situé 3 Che du Clos de Barraou, 31410 Le Fauga.