GILBERT JEAN-PASCAL

Active

Siren994 238 400Entrepreneur individuel04300 NiozellesCréée le 23 novembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 994 238 400, GILBERT JEAN-PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 23 novembre 2025. Son siège social est situé 980 RTE des Bons Enfants, 04300 Niozelles. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de GILBERT JEAN-PASCAL

INSEE

Dénomination: GILBERT JEAN-PASCAL
SIREN: 994 238 400
SIRET (siège): 994 238 400 00018
N° TVA intracommunautaire: FR35994238400Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 994 238 400
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 23 novembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 23 novembre 2025
Siège social: 980 RTE des Bons Enfants, 04300, Niozelles
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de GILBERT JEAN-PASCAL

PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de GILBERT JEAN-PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GILBERT JEAN-PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GILBERT JEAN-PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

04300 NiozellesSiègeActif
994 238 400 00018 · ouvert le 09 octobre 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de GILBERT JEAN-PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GILBERT JEAN-PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GILBERT JEAN-PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GILBERT JEAN-PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GILBERT JEAN-PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GILBERT JEAN-PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GILBERT JEAN-PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

23 novembre 2025création
Date d'effet : 23 novembre 2025

Questions fréquentes sur GILBERT JEAN-PASCAL

Quel est le numéro SIREN de GILBERT JEAN-PASCAL ?

Le numéro SIREN de GILBERT JEAN-PASCAL est 994 238 400. Le SIRET de son siège social est 994 238 400 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35994238400.

Où se situe le siège social de GILBERT JEAN-PASCAL ?

Le siège social de GILBERT JEAN-PASCAL est situé 980 RTE des Bons Enfants, 04300 Niozelles.