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GILBERT PATRICIA

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Siren797 630 639Entrepreneur individuel86140 SCORBE-CLAIRVAUXCréée le 01 octobre 2013

9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

GILBERT PATRICIA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2013, identifié par le SIREN 797 630 639. Elle est domiciliée 50 rue de la Coutardiere, 86140 Scorbe-Clairvaux. GILBERT PATRICIA relève du secteur autres activités récréatives et de loisirs (code NAF 9329Z).

Fiche d'identité de GILBERT PATRICIA

Dénomination
GILBERT PATRICIA
SIREN
797 630 639
SIRET (siège)
797 630 639 00012
N° TVA intracommunautaire
FR93797630639Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 630 639
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
Date de création
01 octobre 2013
Siège social
50 RUE DE LA COUTARDIERE, 86140, SCORBE-CLAIRVAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GILBERT PATRICIA

Autres activités récréatives et de loisirs

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Établissements de GILBERT PATRICIA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86140 SCORBE-CLAIRVAUXSiègeActif

    797 630 639 00012 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 9329Z

Conformité de GILBERT PATRICIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GILBERT PATRICIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GILBERT PATRICIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GILBERT PATRICIA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2013

Questions fréquentes sur GILBERT PATRICIA

Quel est le numéro SIREN de GILBERT PATRICIA ?

Le numéro SIREN de GILBERT PATRICIA est 797 630 639. Le SIRET de son siège social est 797 630 639 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93797630639.

Où se situe le siège social de GILBERT PATRICIA ?

Le siège social de GILBERT PATRICIA est situé 50 rue de la Coutardiere, 86140 Scorbe-Clairvaux.

GILBERT PATRICIA est-elle toujours en activité ?

Oui, GILBERT PATRICIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GILBERT PATRICIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GILBERT PATRICIA.

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