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GILBERT SEBASTIEN

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Siren500 650 015Entrepreneur individuel50600 Saint-Hilaire-du-HarcouëtCréée le 01 octobre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 500 650 015, GILBERT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2007. Son siège social est situé 143 RTE d'Avranches Les iles, 50600 Saint-Hilaire-du-Harcouët. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4621Z.

Fiche d'identité de GILBERT SEBASTIEN

Dénomination
GILBERT SEBASTIEN
SIREN
500 650 015
SIRET (siège)
500 650 015 00026
N° TVA intracommunautaire
FR20500650015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 650 015
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4621Z
Date de création
01 octobre 2007
Siège social
143 RTE d'Avranches Les iles, 50600, Saint-Hilaire-du-Harcouët
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de GILBERT SEBASTIEN

Vente de grains, graines, céréales, engrais et produits du sol, plantes et plants, outillage

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Finances de GILBERT SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GILBERT SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de GILBERT SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 50600 Saint-Hilaire-du-HarcouëtSiègeActif

    500 650 015 00026 · ouvert le 01 février 2025 · NAF 4621Z

  • 50600 SAINT-HILAIRE-DU-HARCOUETFermé

    500 650 015 00018 · ouvert le 01 octobre 2007 · NAF 4621Z

Documents juridiques de GILBERT SEBASTIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 octobre 2007

  • Acte

Comptes annuels de GILBERT SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GILBERT SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GILBERT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GILBERT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GILBERT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GILBERT SEBASTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2007

Questions fréquentes sur GILBERT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de GILBERT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de GILBERT SEBASTIEN est 500 650 015. Le SIRET de son siège social est 500 650 015 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20500650015.

Où se situe le siège social de GILBERT SEBASTIEN ?

Le siège social de GILBERT SEBASTIEN est situé 143 RTE d'Avranches Les iles, 50600 Saint-Hilaire-du-Harcouët.

GILBERT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, GILBERT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GILBERT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GILBERT SEBASTIEN.

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