GILBERT STEPHANE

Active

Siren522 646 447Entrepreneur individuel50220 PRECEYCréée le 01 janvier 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

GILBERT STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2010 sous le numéro SIREN 522 646 447. Elle est domiciliée 16 Rte du Clos du Bois, 50220 Precey. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de GILBERT STEPHANE

INSEE

Dénomination: GILBERT STEPHANE
SIREN: 522 646 447
SIRET (siège): 522 646 447 00014
N° TVA intracommunautaire: FR22522646447Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 522 646 447
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 2010
Siège social: 16 RTE DU CLOS DU BOIS, 50220, PRECEY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de GILBERT STEPHANE

Location de logements

Finances de GILBERT STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GILBERT STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GILBERT STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

50220 PRECEYSiègeActif
522 646 447 00014 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 6820A

Documents juridiques de GILBERT STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GILBERT STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GILBERT STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GILBERT STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GILBERT STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GILBERT STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GILBERT STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur GILBERT STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de GILBERT STEPHANE ?

Le numéro SIREN de GILBERT STEPHANE est 522 646 447. Le SIRET de son siège social est 522 646 447 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22522646447.

Où se situe le siège social de GILBERT STEPHANE ?

Le siège social de GILBERT STEPHANE est situé 16 Rte du Clos du Bois, 50220 Precey.