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GILLARD JEAN

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Siren440 455 756Entrepreneur individuel14480 Colombiers-sur-SeullesCréée le 01 février 2002

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents

GILLARD JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2002, identifié par le SIREN 440 455 756. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 RUE du Bout de Bas FERME DE LA DIME, 14480 Colombiers-sur-Seulles. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de GILLARD JEAN

Dénomination
GILLARD JEAN
SIREN
440 455 756
SIRET (siège)
440 455 756 00013
N° TVA intracommunautaire
FR09440455756Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 455 756
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 février 2002
Siège social
12 RUE du Bout de Bas FERME DE LA DIME, 14480, Colombiers-sur-Seulles
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de GILLARD JEAN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de GILLARD JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14480 Colombiers-sur-SeullesSiègeActif

    440 455 756 00013 · ouvert le 01 février 2002 · NAF 0111Z

Documents juridiques de GILLARD JEAN

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de GILLARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GILLARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GILLARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GILLARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2002

Questions fréquentes sur GILLARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de GILLARD JEAN ?

Le numéro SIREN de GILLARD JEAN est 440 455 756. Le SIRET de son siège social est 440 455 756 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09440455756.

Où se situe le siège social de GILLARD JEAN ?

Le siège social de GILLARD JEAN est situé 12 RUE du Bout de Bas FERME DE LA DIME, 14480 Colombiers-sur-Seulles.

GILLARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, GILLARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GILLARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GILLARD JEAN.