GILLES BERNARD
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 331 155 358, GILLES BERNARD est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée 19 Che des Avergues, 13200 Arles. GILLES BERNARD relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de GILLES BERNARD
INSEE- Dénomination
- GILLES BERNARD
- SIREN
- 331 155 358
- SIRET (siège)
- 331 155 358 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR40331155358Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 155 358
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- -
- Siège social
- 19 CHE DES AVERGUES, 13200, ARLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GILLES BERNARD
PRODUCTEUR D'ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de GILLES BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13200 ARLESSiègeActif
331 155 358 00038 · ouvert le 25 avril 2023 · NAF 3511Z
Conformité de GILLES BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GILLES BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GILLES BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GILLES BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur GILLES BERNARD
Quel est le numéro SIREN de GILLES BERNARD ?
Le numéro SIREN de GILLES BERNARD est 331 155 358. Le SIRET de son siège social est 331 155 358 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40331155358.
Où se situe le siège social de GILLES BERNARD ?
Le siège social de GILLES BERNARD est situé 19 Che des Avergues, 13200 Arles.
GILLES BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, GILLES BERNARD est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GILLES BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GILLES BERNARD.
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