GILNIAT PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
GILNIAT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1987 sous le numéro SIREN 412 417 743. Son siège social est situé Mas le Coffre, 34725 Saint-Andre-de-Sangonis. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.
Fiche d'identité de GILNIAT PASCAL
INSEE- Dénomination
- GILNIAT PASCAL
- SIREN
- 412 417 743
- SIRET (siège)
- 412 417 743 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR05412417743Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 417 743
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 31 décembre 1987
- Siège social
- MAS LE COFFRE, 34725, SAINT-ANDRE-DE-SANGONIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GILNIAT PASCAL
Culture de la vigne
Finances de GILNIAT PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GILNIAT PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de GILNIAT PASCAL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 34725 SAINT-ANDRE-DE-SANGONISSiègeFermé
412 417 743 00017 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0121Z
Documents juridiques de GILNIAT PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de GILNIAT PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GILNIAT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GILNIAT PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GILNIAT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GILNIAT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GILNIAT PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1987
Questions fréquentes sur GILNIAT PASCAL
Quel est le numéro SIREN de GILNIAT PASCAL ?
Le numéro SIREN de GILNIAT PASCAL est 412 417 743. Le SIRET de son siège social est 412 417 743 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05412417743.
Où se situe le siège social de GILNIAT PASCAL ?
Le siège social de GILNIAT PASCAL est situé Mas le Coffre, 34725 Saint-Andre-de-Sangonis.
GILNIAT PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, GILNIAT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GILNIAT PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GILNIAT PASCAL.
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