990 046 930
Active3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Fiche d'identité de 990 046 930
INSEE- Dénomination
- 990 046 930
- SIREN
- 990 046 930
- SIRET (siège)
- 990 046 930 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR26990046930Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 046 930
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 septembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
- Date de création
- 11 septembre 2025
- Siège social
- Saint-Pierre
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 990 046 930
Fabrication et vente de bijoux artisanaux à base de fleurs séchées, en ligne, sur marchés et en dépôt-vente.
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Dirigeants et représentants de 990 046 930
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 990 046 930
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Saint-PierreSiègeActif
990 046 930 00014 · ouvert le 01 août 2025 · NAF 3213Z
Documents juridiques de 990 046 930
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 990 046 930
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 046 930. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 990 046 930 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 990 046 930
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-08-18 · Début d'activité : 2025-08-01
- création
Date d'effet : 11 septembre 2025
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