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839 965 852

Active
Siren839 965 852Entrepreneur individuel DieulouardCréée le 04 juin 20181

8121Z · Nettoyage courant des bâtiments

Documents
Effectif
1tranche Sirene

Fiche d'identité de 839 965 852

Dénomination
839 965 852
SIREN
839 965 852
SIRET (siège)
839 965 852 00040
N° TVA intracommunautaire
FR43839965852Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 839 965 852
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
Date de création
04 juin 2018
Effectif
1
Siège social
Dieulouard
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 839 965 852

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Dirigeants et représentants de 839 965 852

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 839 965 852

4 établissements, dont 1 en activité.

  • DieulouardSiègeActif

    839 965 852 00040 · ouvert le 01 novembre 2020 · NAF 8121Z

  • BEZAUMONTFermé

    839 965 852 00016 · ouvert le 05 juin 2018 · NAF 8121Z

  • DIEULOUARDFermé

    839 965 852 00024 · ouvert le 01 mars 2019 · NAF 8121Z

  • DIEULOUARDFermé

    839 965 852 00032 · ouvert le 01 novembre 2020 · NAF 8121Z

Documents juridiques de 839 965 852

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 23 janvier 2026

  • Copie du contrat d’appui au projet d’entreprise pour la création ou la reprise d’une activité économique certifiée conforme par le représentant légal

Conformité de 839 965 852

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 839 965 852. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 839 965 852 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 839 965 852 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 839 965 852

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juin 2018