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934 835 711

Active
Siren934 835 711Entrepreneur individuel Amayé-sur-OrneCréée le 02 décembre 2024

1392Z · Fabrication d'articles textiles, sauf habillement

Documents

Fiche d'identité de 934 835 711

Dénomination
934 835 711
SIREN
934 835 711
SIRET (siège)
934 835 711 00011
N° TVA intracommunautaire
FR77934835711Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 934 835 711
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1392Z - Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
Date de création
02 décembre 2024
Siège social
Amayé-sur-Orne
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 934 835 711

Création et fabrication d'articles en crochet.

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Dirigeants et représentants de 934 835 711

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 934 835 711

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Amayé-sur-OrneSiègeActif

    934 835 711 00011 · ouvert le 20 octobre 2024 · NAF 1392Z

Documents juridiques de 934 835 711

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 30 octobre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 29 octobre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 934 835 711

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 934 835 711. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 934 835 711 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 934 835 711

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 2024