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GIOVANNETTI JACQUES

Active
Siren399 313 949Entrepreneur individuel20213 SCATACréée le 20 décembre 1994

0125Z · Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque

GIOVANNETTI JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 décembre 1994, identifié par le SIREN 399 313 949. Elle est domiciliée Rte d'Orezza Fabrica Vecchia, 20213 Scata. Elle exerce une activité de culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque (code NAF 0125Z).

Fiche d'identité de GIOVANNETTI JACQUES

Dénomination
GIOVANNETTI JACQUES
SIREN
399 313 949
SIRET (siège)
399 313 949 00014
N° TVA intracommunautaire
FR07399313949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 313 949
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0125Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
Date de création
20 décembre 1994
Siège social
RTE D'OREZZA FABRICA VECCHIA, 20213, SCATA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GIOVANNETTI JACQUES

Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à  coque

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Établissements de GIOVANNETTI JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 20213 SCATASiègeActif

    399 313 949 00014 · ouvert le 31 décembre 1994 · NAF 0125Z

Conformité de GIOVANNETTI JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GIOVANNETTI JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GIOVANNETTI JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GIOVANNETTI JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 1994

Marques déposées par GIOVANNETTI JACQUES

GIOVANNETTI JACQUES est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Quadretti

    N° 3015219 · Déposée le 13 mars 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 30 · expirée le 13 mars 2010

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur GIOVANNETTI JACQUES

Quel est le numéro SIREN de GIOVANNETTI JACQUES ?

Le numéro SIREN de GIOVANNETTI JACQUES est 399 313 949. Le SIRET de son siège social est 399 313 949 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07399313949.

Où se situe le siège social de GIOVANNETTI JACQUES ?

Le siège social de GIOVANNETTI JACQUES est situé Rte d'Orezza Fabrica Vecchia, 20213 Scata.

GIOVANNETTI JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, GIOVANNETTI JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GIOVANNETTI JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GIOVANNETTI JACQUES.

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