852 411 479
Active4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Fiche d'identité de 852 411 479
INSEE- Dénomination
- 852 411 479
- SIREN
- 852 411 479
- SIRET (siège)
- 852 411 479 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR72852411479Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 852 411 479
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- Date de création
- 16 juillet 2019
- Siège social
- LE MONETIER-LES-BAINS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 852 411 479
TERRASSEMENT
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Dirigeants et représentants de 852 411 479
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 852 411 479
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- LE MONETIER-LES-BAINSSiègeActif
852 411 479 00029 · ouvert le 01 septembre 2020 · NAF 4312A
- LE MONETIER-LES-BAINSFermé
852 411 479 00011 · ouvert le 01 juillet 2019 · NAF 4312A
Conformité de 852 411 479
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 852 411 479. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 852 411 479 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 852 411 479
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 juillet 2019
Marchés publics de 852 411 479
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à 852 411 479 et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2026. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 50,8 k€.
TRAVAUX D’AMELIORATION DU FONCTIONNEMENT DES RESERVOIRS DES CONCHIERS - LOT 1 CANALISATIONS - GENIE CIVIL
COMMUNE LE MONETIER LES BAINS (MAIRIE) · notifié le 09 janvier 2026 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 mois · 1 offre reçue
50,8 k€Fournitures
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
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