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931 896 732

Active
Siren931 896 732Entrepreneur individuel CARAMANCréée le 22 août 2024

7120B · Analyses, essais et inspections techniques

Documents

Fiche d'identité de 931 896 732

Dénomination
931 896 732
SIREN
931 896 732
SIRET (siège)
931 896 732 00019
N° TVA intracommunautaire
FR52931896732Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 931 896 732
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7120B - Analyses, essais et inspections techniques
Date de création
22 août 2024
Siège social
CARAMAN
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 931 896 732

MECANIQUE POIDS LOURDS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 931 896 732

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 931 896 732

1 établissement, dont 1 en activité.

  • CARAMANSiègeActif

    931 896 732 00019 · ouvert le 16 août 2024 · NAF 4520B

Documents juridiques de 931 896 732

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 08 août 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 931 896 732

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 931 896 732. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 931 896 732 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 931 896 732

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-08-16

  1. création

    Date d'effet : 22 août 2024