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940 240 229

Active
Siren940 240 229Entrepreneur individuel Chalon-sur-SaôneCréée le 29 janvier 20251

9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs

Effectif
1tranche Sirene

Fiche d'identité de 940 240 229

Dénomination
940 240 229
SIREN
940 240 229
SIRET (siège)
940 240 229 00028
N° TVA intracommunautaire
FR81940240229Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 940 240 229
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
Date de création
29 janvier 2025
Effectif
1
Siège social
Chalon-sur-Saône
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

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Objet social de 940 240 229

Conseil en organisation d'évènements culturels

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Dirigeants et représentants de 940 240 229

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 940 240 229

2 établissements, dont 1 en activité.

  • Chalon-sur-SaôneSiègeActif

    940 240 229 00028 · ouvert le 10 juillet 2026 · NAF 9329Z

  • Chalon-sur-SaôneFermé

    940 240 229 00010 · ouvert le 27 janvier 2025 · NAF 9329Z

Conformité de 940 240 229

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 940 240 229. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 940 240 229 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 940 240 229 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 940 240 229

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 2025