GIVERNAUD PASCAL

Active

Siren398 669 598Entrepreneur individuel23250 JANAILLATCréée le 30 octobre 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 398 669 598, GIVERNAUD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 30 octobre 1994. Son siège social est situé Villatange, 23250 Janaillat. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de GIVERNAUD PASCAL

INSEE

Dénomination: GIVERNAUD PASCAL
SIREN: 398 669 598
SIRET (siège): 398 669 598 00011
N° TVA intracommunautaire: FR67398669598Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 398 669 598
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0142Z
Date de création: 30 octobre 1994
Siège social: VILLATANGE, 23250, JANAILLAT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de GIVERNAUD PASCAL

Elevage d'autres bovins et de buffles

Finances de GIVERNAUD PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GIVERNAUD PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GIVERNAUD PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

23250 JANAILLATSiègeActif
398 669 598 00011 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GIVERNAUD PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GIVERNAUD PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GIVERNAUD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GIVERNAUD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GIVERNAUD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GIVERNAUD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GIVERNAUD PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 30 octobre 1994

Questions fréquentes sur GIVERNAUD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de GIVERNAUD PASCAL ?

Le numéro SIREN de GIVERNAUD PASCAL est 398 669 598. Le SIRET de son siège social est 398 669 598 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67398669598.

Où se situe le siège social de GIVERNAUD PASCAL ?

Le siège social de GIVERNAUD PASCAL est situé Villatange, 23250 Janaillat.