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817 896 756

Active
Siren817 896 756Entrepreneur individuel ÉtupesCréée le 03 février 2016

8690F · Activités de santé humaine non classées ailleurs

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 817 896 756

Dénomination
817 896 756
SIREN
817 896 756
SIRET (siège)
817 896 756 00027
N° TVA intracommunautaire
FR08817896756Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 896 756
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690F - Activités de santé humaine non classées ailleurs
Date de création
03 février 2016
Siège social
Étupes
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 817 896 756

Vente pizza a emporter

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 817 896 756

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 817 896 756

2 établissements, dont 2 en activité.

  • ETUPESSiègeActif

    817 896 756 00019 · ouvert le 03 février 2016 · NAF 8690F

  • ÉtupesSiègeActif

    817 896 756 00027 · ouvert le 11 octobre 2025 · NAF 5610C

Documents juridiques de 817 896 756

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 23 octobre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 23 octobre 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 23 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 817 896 756

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 817 896 756. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 817 896 756 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 817 896 756

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 février 2016

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