GONZALEZ BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
GONZALEZ BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 novembre 1995 sous le numéro SIREN 402 928 444. Elle est domiciliée 9 rue du Bastion, 06500 Menton. L'entreprise déclare le code NAF 702A comme activité principale.
Fiche d'identité de GONZALEZ BERNARD
INSEE- Dénomination
- GONZALEZ BERNARD
- SIREN
- 402 928 444
- SIRET (siège)
- 402 928 444 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR56402928444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 928 444
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 16 novembre 1995
- Siège social
- 9 RUE DU BASTION, 06500, MENTON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GONZALEZ BERNARD
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de GONZALEZ BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GONZALEZ BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de GONZALEZ BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06500 MENTONSiègeFermé
402 928 444 00015 · ouvert le 16 novembre 1995 · NAF 702A
Documents juridiques de GONZALEZ BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de GONZALEZ BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GONZALEZ BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GONZALEZ BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GONZALEZ BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GONZALEZ BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GONZALEZ BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 novembre 1995
Questions fréquentes sur GONZALEZ BERNARD
Quel est le numéro SIREN de GONZALEZ BERNARD ?
Le numéro SIREN de GONZALEZ BERNARD est 402 928 444. Le SIRET de son siège social est 402 928 444 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56402928444.
Où se situe le siège social de GONZALEZ BERNARD ?
Le siège social de GONZALEZ BERNARD est situé 9 rue du Bastion, 06500 Menton.
GONZALEZ BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, GONZALEZ BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GONZALEZ BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GONZALEZ BERNARD.
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