CheckersProcédures

GORCE ROMAIN

Active
Siren790 439 855Entrepreneur individuel25320 BUSYCréée le 01 février 2013
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GORCE ROMAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2013, identifié par le SIREN 790 439 855. Son siège social est situé 24 rue de Culot, 25320 Busy. L'entreprise déclare le code NAF 5621Z comme activité principale.

Fiche d'identité de GORCE ROMAIN

Dénomination
GORCE ROMAIN
SIREN
790 439 855
SIRET (siège)
790 439 855 00020
N° TVA intracommunautaire
FR56790439855Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 439 855
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5621Z
Date de création
01 février 2013
Siège social
24 RUE DE CULOT, 25320, BUSY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de GORCE ROMAIN

NETTOYAGE COURANT DES BATIMENTS

Finances de GORCE ROMAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GORCE ROMAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GORCE ROMAIN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25320 BUSYSiègeActif

    790 439 855 00020 · ouvert le 16 décembre 2024 · NAF 5621Z

  • 25320 VORGES-LES-PINSFermé

    790 439 855 00012 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 7990Z

Documents juridiques de GORCE ROMAIN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mars 2023

  • Acte

Comptes annuels de GORCE ROMAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GORCE ROMAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GORCE ROMAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GORCE ROMAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GORCE ROMAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GORCE ROMAIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-03-31 · Début d'activité : 2023-04-15

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2013

Questions fréquentes sur GORCE ROMAIN

Quel est le numéro SIREN de GORCE ROMAIN ?

Le numéro SIREN de GORCE ROMAIN est 790 439 855. Le SIRET de son siège social est 790 439 855 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56790439855.

Où se situe le siège social de GORCE ROMAIN ?

Le siège social de GORCE ROMAIN est situé 24 rue de Culot, 25320 Busy.

GORCE ROMAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, GORCE ROMAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GORCE ROMAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GORCE ROMAIN.