491 538 922
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Fiche d'identité de 491 538 922
INSEE- Dénomination
- 491 538 922
- SIREN
- 491 538 922
- SIRET (siège)
- 491 538 922 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR80491538922Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 538 922
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 18 août 2006
- Siège social
- LA BOUSSAC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 491 538 922
Vente de chapeaux et d'accessoires de mode pour tous (ambulant)
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Dirigeants et représentants de 491 538 922
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 491 538 922
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- LA BOUSSACSiègeActif
491 538 922 00023 · ouvert le 18 août 2006 · NAF 4789Z
- BAGUER-PICANFermé
491 538 922 00015 · ouvert le 18 août 2006 · NAF 4789Z
Conformité de 491 538 922
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 491 538 922. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 491 538 922 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 491 538 922
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO
- création
Date d'effet : 18 août 2006
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