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GORGUES PASCAL

Active
Siren341 097 343Entrepreneur individuel11400 CASTELNAUDARYCréée le 27 avril 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GORGUES PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 avril 1987 sous le numéro SIREN 341 097 343. Elle est domiciliée 12 rue Jean Baptiste Charcot, 11400 Castelnaudary. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de GORGUES PASCAL

Dénomination
GORGUES PASCAL
SIREN
341 097 343
SIRET (siège)
341 097 343 00014
N° TVA intracommunautaire
FR47341097343Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 097 343
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 octobre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
27 avril 1987
Siège social
12 RUE JEAN BAPTISTE CHARCOT, 11400, CASTELNAUDARY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de GORGUES PASCAL

Activités d'architecture

Finances de GORGUES PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GORGUES PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GORGUES PASCAL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 11400 CASTELNAUDARYSiègeActif

    341 097 343 00014 · ouvert le 27 avril 1987 · NAF 7111Z

  • 11400 MIREVAL-LAURAGAISActif

    341 097 343 00030 · ouvert le 01 octobre 2024 · NAF 0121Z

  • 11400 CASTELNAUDARYFermé

    341 097 343 00022 · ouvert le 01 mars 2005 · NAF 7111Z

Documents juridiques de GORGUES PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GORGUES PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GORGUES PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GORGUES PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GORGUES PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GORGUES PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GORGUES PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 1987

Marchés publics de GORGUES PASCAL

1 marché public a été notifié à GORGUES PASCAL et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2024. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 89,0 k€.

  • Accord-cadre de prestations de maîtrise d’oeuvre pour des opérations de réhabilitation de bâtiment

    COMMUNE DE CASTELNAUDARY (MAIRIE) · notifié le 14 mai 2024 · Procédure adaptée · 1 an · 7 offres reçues

    89,0 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur GORGUES PASCAL

Quel est le numéro SIREN de GORGUES PASCAL ?

Le numéro SIREN de GORGUES PASCAL est 341 097 343. Le SIRET de son siège social est 341 097 343 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47341097343.

Où se situe le siège social de GORGUES PASCAL ?

Le siège social de GORGUES PASCAL est situé 12 rue Jean Baptiste Charcot, 11400 Castelnaudary.

GORGUES PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, GORGUES PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GORGUES PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GORGUES PASCAL.

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