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GORSE MICHEL

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Siren499 830 263Entrepreneur individuel31800 ESTANCARBONCréée le 10 septembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 499 830 263, GORSE MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 10 septembre 2007. Son siège social est situé 4 Rte de Landorthe, 31800 Estancarbon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4322A.

Fiche d'identité de GORSE MICHEL

Dénomination
GORSE MICHEL
SIREN
499 830 263
SIRET (siège)
499 830 263 00012
N° TVA intracommunautaire
FR05499830263Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 830 263
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322A
Date de création
10 septembre 2007
Siège social
4 RTE DE LANDORTHE, 31800, ESTANCARBON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GORSE MICHEL

TVX INSTALLATION D EAU ET GAZ

Finances de GORSE MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GORSE MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GORSE MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31800 ESTANCARBONSiègeActif

    499 830 263 00012 · ouvert le 01 octobre 2007 · NAF 4322A

Documents juridiques de GORSE MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GORSE MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GORSE MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GORSE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GORSE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GORSE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GORSE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 2007

Questions fréquentes sur GORSE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de GORSE MICHEL ?

Le numéro SIREN de GORSE MICHEL est 499 830 263. Le SIRET de son siège social est 499 830 263 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05499830263.

Où se situe le siège social de GORSE MICHEL ?

Le siège social de GORSE MICHEL est situé 4 Rte de Landorthe, 31800 Estancarbon.

GORSE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GORSE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GORSE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GORSE MICHEL.

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