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GOSMAS PASCAL

Active
Siren821 260 171Entrepreneur individuel37390 CERELLESCréée le 30 juin 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GOSMAS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juin 2016, identifié par le SIREN 821 260 171. Elle est domiciliée 1 Imp de la Croix, 37390 Cerelles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399D.

Fiche d'identité de GOSMAS PASCAL

Dénomination
GOSMAS PASCAL
SIREN
821 260 171
SIRET (siège)
821 260 171 00011
N° TVA intracommunautaire
FR22821260171Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 260 171
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399D
Date de création
30 juin 2016
Siège social
1 IMP DE LA CROIX, 37390, CERELLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GOSMAS PASCAL

RENOVATION DE PISCINES

Finances de GOSMAS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GOSMAS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GOSMAS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 37390 CERELLESSiègeActif

    821 260 171 00011 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 4399D

Documents juridiques de GOSMAS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GOSMAS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GOSMAS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GOSMAS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GOSMAS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GOSMAS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GOSMAS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 2016

Questions fréquentes sur GOSMAS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de GOSMAS PASCAL ?

Le numéro SIREN de GOSMAS PASCAL est 821 260 171. Le SIRET de son siège social est 821 260 171 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22821260171.

Où se situe le siège social de GOSMAS PASCAL ?

Le siège social de GOSMAS PASCAL est situé 1 Imp de la Croix, 37390 Cerelles.

GOSMAS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, GOSMAS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GOSMAS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GOSMAS PASCAL.

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