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GOSNET BERNARD

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Siren391 837 713Entrepreneur individuel72110 BRIOSNE LES SABLESCréée le 01 juillet 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GOSNET BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1993, identifié par le SIREN 391 837 713. Son siège social est situé Les Hortensias, 72110 Briosne les Sables. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de GOSNET BERNARD

Dénomination
GOSNET BERNARD
SIREN
391 837 713
SIRET (siège)
391 837 713 00018
N° TVA intracommunautaire
FR27391837713Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 837 713
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 juillet 1993
Siège social
LES HORTENSIAS, 72110, BRIOSNE LES SABLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GOSNET BERNARD

Création artistique relevant des arts plastiques

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Finances de GOSNET BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GOSNET BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de GOSNET BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 72110 BRIOSNE LES SABLESSiègeActif

    391 837 713 00018 · ouvert le 01 juillet 1993 · NAF 9003A

Documents juridiques de GOSNET BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GOSNET BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GOSNET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GOSNET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GOSNET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GOSNET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GOSNET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1993

Questions fréquentes sur GOSNET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de GOSNET BERNARD ?

Le numéro SIREN de GOSNET BERNARD est 391 837 713. Le SIRET de son siège social est 391 837 713 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27391837713.

Où se situe le siège social de GOSNET BERNARD ?

Le siège social de GOSNET BERNARD est situé Les Hortensias, 72110 Briosne les Sables.

GOSNET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, GOSNET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GOSNET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GOSNET BERNARD.

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