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GOSNET STEPHANIE

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Siren823 342 076Entrepreneur individuel72160 LA CHAPELLE-SAINT-REMYCréée le 01 novembre 2016

4711B · Commerce d'alimentation générale

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 823 342 076, GOSNET STEPHANIE est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2016. Son siège social est situé 2 Pl de l'Eglise, 72160 La Chapelle-Saint-Remy. GOSNET STEPHANIE relève du secteur commerce d'alimentation générale (code NAF 4711B).

Fiche d'identité de GOSNET STEPHANIE

Dénomination
GOSNET STEPHANIE
SIREN
823 342 076
SIRET (siège)
823 342 076 00010
N° TVA intracommunautaire
FR04823342076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 342 076
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4711B - Commerce d'alimentation générale
Date de création
01 novembre 2016
Siège social
2 PL DE L'EGLISE, 72160, LA CHAPELLE-SAINT-REMY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GOSNET STEPHANIE

Épicerie bar tabac jeux

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Établissements de GOSNET STEPHANIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 72160 LA CHAPELLE-SAINT-REMYSiègeActif

    823 342 076 00010 · ouvert le 01 novembre 2016 · NAF 4711B

Documents juridiques de GOSNET STEPHANIE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 décembre 2016

  • Acte

Conformité de GOSNET STEPHANIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GOSNET STEPHANIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GOSNET STEPHANIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GOSNET STEPHANIE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

    Immatriculée le 2016-12-01 · Début d'activité : 2016-11-01

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2016

Aides publiques de GOSNET STEPHANIE

1 aide de minimis octroyée à GOSNET STEPHANIE a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 5,0 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGDDI - Economie Finances · octroyée le 15 avril 2026

    5,0 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 18 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur GOSNET STEPHANIE

Quel est le numéro SIREN de GOSNET STEPHANIE ?

Le numéro SIREN de GOSNET STEPHANIE est 823 342 076. Le SIRET de son siège social est 823 342 076 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04823342076.

Où se situe le siège social de GOSNET STEPHANIE ?

Le siège social de GOSNET STEPHANIE est situé 2 Pl de l'Eglise, 72160 La Chapelle-Saint-Remy.

GOSNET STEPHANIE est-elle toujours en activité ?

Oui, GOSNET STEPHANIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GOSNET STEPHANIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GOSNET STEPHANIE.