GOSNIER BERNARD
Active3511Z · Production d'électricité
GOSNIER BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1982 sous le numéro SIREN 407 816 099. Son siège social est situé Le Haut Pays, 35640 Martigne-Ferchaud. GOSNIER BERNARD relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de GOSNIER BERNARD
INSEE- Dénomination
- GOSNIER BERNARD
- SIREN
- 407 816 099
- SIRET (siège)
- 407 816 099 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR16407816099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 816 099
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 31 décembre 1982
- Siège social
- LE HAUT PAYS, 35640, MARTIGNE-FERCHAUD
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de GOSNIER BERNARD
production énergie photovoltaique
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Établissements de GOSNIER BERNARD
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 35640 MARTIGNE-FERCHAUDSiègeActif
407 816 099 00011 · ouvert le 28 juillet 2009 · NAF 6820B
- 35640 MARTIGNE-FERCHAUDActif
407 816 099 00029 · ouvert le 28 juillet 2009 · NAF 3511Z
Documents juridiques de GOSNIER BERNARD
INPIConformité de GOSNIER BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GOSNIER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GOSNIER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GOSNIER BERNARD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-12-02 · Début d'activité : 2009-07-28
- création
Date d'effet : 31 décembre 1982
Questions fréquentes sur GOSNIER BERNARD
Quel est le numéro SIREN de GOSNIER BERNARD ?
Le numéro SIREN de GOSNIER BERNARD est 407 816 099. Le SIRET de son siège social est 407 816 099 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16407816099.
Où se situe le siège social de GOSNIER BERNARD ?
Le siège social de GOSNIER BERNARD est situé Le Haut Pays, 35640 Martigne-Ferchaud.
GOSNIER BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, GOSNIER BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GOSNIER BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GOSNIER BERNARD.
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