GOSSART PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
GOSSART PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 juillet 2001, identifié par le SIREN 438 947 806. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 Pl du Champ de Mars, 19120 Beaulieu-sur-Dordogne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.
Fiche d'identité de GOSSART PATRICK
INSEE- Dénomination
- GOSSART PATRICK
- SIREN
- 438 947 806
- SIRET (siège)
- 438 947 806 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR45438947806Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 947 806
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B
- Date de création
- 02 juillet 2001
- Siège social
- 15 PL DU CHAMP DE MARS, 19120, BEAULIEU-SUR-DORDOGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GOSSART PATRICK
Autre création artistique
Finances de GOSSART PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GOSSART PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de GOSSART PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 19120 BEAULIEU-SUR-DORDOGNESiègeActif
438 947 806 00016 · ouvert le 02 juillet 2001 · NAF 9003B
Documents juridiques de GOSSART PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de GOSSART PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GOSSART PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GOSSART PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GOSSART PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GOSSART PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GOSSART PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 juillet 2001
Questions fréquentes sur GOSSART PATRICK
Quel est le numéro SIREN de GOSSART PATRICK ?
Le numéro SIREN de GOSSART PATRICK est 438 947 806. Le SIRET de son siège social est 438 947 806 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45438947806.
Où se situe le siège social de GOSSART PATRICK ?
Le siège social de GOSSART PATRICK est situé 15 Pl du Champ de Mars, 19120 Beaulieu-sur-Dordogne.
GOSSART PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, GOSSART PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GOSSART PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GOSSART PATRICK.
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