GOSSE JEAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 309 404 648, GOSSE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 12 août 1993. Elle est domiciliée 38 All du Vivier, 77200 Torcy. GOSSE JEAN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de GOSSE JEAN
INSEE- Dénomination
- GOSSE JEAN
- SIREN
- 309 404 648
- SIRET (siège)
- 309 404 648 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR04309404648Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 309 404 648
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 12 août 1993
- Siège social
- 38 ALL DU VIVIER, 77200, TORCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GOSSE JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de GOSSE JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 77200 TORCYSiègeFermé
309 404 648 00011 · NAF 6820B
Conformité de GOSSE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GOSSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GOSSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GOSSE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 août 1993
Questions fréquentes sur GOSSE JEAN
Quel est le numéro SIREN de GOSSE JEAN ?
Le numéro SIREN de GOSSE JEAN est 309 404 648. Le SIRET de son siège social est 309 404 648 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04309404648.
Où se situe le siège social de GOSSE JEAN ?
Le siège social de GOSSE JEAN est situé 38 All du Vivier, 77200 Torcy.
GOSSE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, GOSSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GOSSE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GOSSE JEAN.
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