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GOSSE PASCAL

Active
Siren381 442 938Entrepreneur individuel27310 BOSGOUETCréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 381 442 938, GOSSE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Elle est domiciliée à Bosgouet (27310). Son activité principale relève du code NAF 0141Z.

Fiche d'identité de GOSSE PASCAL

Dénomination
GOSSE PASCAL
SIREN
381 442 938
SIRET (siège)
381 442 938 00019
N° TVA intracommunautaire
FR38381442938Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 442 938
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
27310, BOSGOUET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GOSSE PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de GOSSE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GOSSE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GOSSE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27310 BOSGOUETSiègeActif

    381 442 938 00019 · ouvert le 31 décembre 1990 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GOSSE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GOSSE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GOSSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GOSSE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GOSSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GOSSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GOSSE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur GOSSE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de GOSSE PASCAL ?

Le numéro SIREN de GOSSE PASCAL est 381 442 938. Le SIRET de son siège social est 381 442 938 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38381442938.

Où se situe le siège social de GOSSE PASCAL ?

Le siège social de GOSSE PASCAL est situé 27310 Bosgouet.

GOSSE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, GOSSE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GOSSE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GOSSE PASCAL.

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