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GOSSELIN DANIEL

Active
Siren391 145 893Entrepreneur individuel61210 BAZOCHES-AU-HOULMECréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GOSSELIN DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 391 145 893. Son siège social est situé Haras de la Cuirniere, 61210 Bazoches-au-Houlme. Son activité principale relève du code NAF 0143Z.

Fiche d'identité de GOSSELIN DANIEL

Dénomination
GOSSELIN DANIEL
SIREN
391 145 893
SIRET (siège)
391 145 893 00015
N° TVA intracommunautaire
FR76391145893Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 145 893
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
HARAS DE LA CUIRNIERE, 61210, BAZOCHES-AU-HOULME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GOSSELIN DANIEL

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de GOSSELIN DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GOSSELIN DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GOSSELIN DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61210 BAZOCHES-AU-HOULMESiègeActif

    391 145 893 00015 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0143Z

Documents juridiques de GOSSELIN DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GOSSELIN DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GOSSELIN DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GOSSELIN DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GOSSELIN DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GOSSELIN DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GOSSELIN DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur GOSSELIN DANIEL

Quel est le numéro SIREN de GOSSELIN DANIEL ?

Le numéro SIREN de GOSSELIN DANIEL est 391 145 893. Le SIRET de son siège social est 391 145 893 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76391145893.

Où se situe le siège social de GOSSELIN DANIEL ?

Le siège social de GOSSELIN DANIEL est situé Haras de la Cuirniere, 61210 Bazoches-au-Houlme.

GOSSELIN DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GOSSELIN DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GOSSELIN DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GOSSELIN DANIEL.

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