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GOSSELIN JACQUES

Active
Siren322 380 551Entrepreneur individuel27300 BERNAYCréée le 31 mai 1981

9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs

GOSSELIN JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 mai 1981, identifié par le SIREN 322 380 551. Elle est domiciliée 4 Pl Victor Hugo Appartement 20, les Capucines, 27300 Bernay. GOSSELIN JACQUES relève du secteur autres activités récréatives et de loisirs (code NAF 9329Z).

Fiche d'identité de GOSSELIN JACQUES

Dénomination
GOSSELIN JACQUES
SIREN
322 380 551
SIRET (siège)
322 380 551 00042
N° TVA intracommunautaire
FR61322380551Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 380 551
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
Date de création
31 mai 1981
Siège social
4 PL VICTOR HUGO APPARTEMENT 20, LES CAPUCINES, 27300, BERNAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de GOSSELIN JACQUES

Autres activités récréatives et de loisirs

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Établissements de GOSSELIN JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 27300 BERNAYSiègeActif

    322 380 551 00042 · ouvert le 09 décembre 2020 · NAF 9329Z

  • 27300 BERNAYFermé

    322 380 551 00034 · ouvert le 06 avril 1994 · NAF 927C

Conformité de GOSSELIN JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GOSSELIN JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GOSSELIN JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GOSSELIN JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 mai 1981

Questions fréquentes sur GOSSELIN JACQUES

Quel est le numéro SIREN de GOSSELIN JACQUES ?

Le numéro SIREN de GOSSELIN JACQUES est 322 380 551. Le SIRET de son siège social est 322 380 551 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61322380551.

Où se situe le siège social de GOSSELIN JACQUES ?

Le siège social de GOSSELIN JACQUES est situé 4 Pl Victor Hugo Appartement 20, les Capucines, 27300 Bernay.

GOSSELIN JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, GOSSELIN JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GOSSELIN JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GOSSELIN JACQUES.

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