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GOSSET BERNARD

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Siren398 739 110Entrepreneur individuel51150 CHAMPIGNEUL-CHAMPAGNECréée le 01 septembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 398 739 110, GOSSET BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1994. Son siège social est situé à Champigneul-Champagne (51150). L'entreprise déclare le code NAF 702B comme activité principale.

Fiche d'identité de GOSSET BERNARD

Dénomination
GOSSET BERNARD
SIREN
398 739 110
SIRET (siège)
398 739 110 00011
N° TVA intracommunautaire
FR53398739110Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 739 110
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702B
Date de création
01 septembre 1994
Siège social
51150, CHAMPIGNEUL-CHAMPAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GOSSET BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de GOSSET BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GOSSET BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de GOSSET BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 51150 CHAMPIGNEUL-CHAMPAGNESiègeFermé

    398 739 110 00011 · ouvert le 01 septembre 1994 · NAF 702B

Documents juridiques de GOSSET BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GOSSET BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GOSSET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GOSSET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GOSSET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GOSSET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GOSSET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1994

Questions fréquentes sur GOSSET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de GOSSET BERNARD ?

Le numéro SIREN de GOSSET BERNARD est 398 739 110. Le SIRET de son siège social est 398 739 110 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53398739110.

Où se situe le siège social de GOSSET BERNARD ?

Le siège social de GOSSET BERNARD est situé à Champigneul-Champagne (51150).

GOSSET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, GOSSET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GOSSET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GOSSET BERNARD.

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