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GOSSOT JACQUES

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Siren438 894 479Entrepreneur individuel54200 TOULCréée le 01 juillet 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 438 894 479, GOSSOT JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2001. Son siège social est situé rue du Clos des Greves, 54200 Toul. L'entreprise déclare le code NAF 741G comme activité principale.

Fiche d'identité de GOSSOT JACQUES

Dénomination
GOSSOT JACQUES
SIREN
438 894 479
SIRET (siège)
438 894 479 00023
N° TVA intracommunautaire
FR17438894479Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 894 479
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
741G
Date de création
01 juillet 2001
Siège social
RUE DU CLOS DES GREVES, 54200, TOUL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de GOSSOT JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de GOSSOT JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GOSSOT JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GOSSOT JACQUES

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 54200 TOULSiègeFermé

    438 894 479 00023 · ouvert le 01 mai 2005 · NAF 741G

  • 42450 SURY-LE-COMTALFermé

    438 894 479 00015 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 741G

Documents juridiques de GOSSOT JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GOSSOT JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GOSSOT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GOSSOT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GOSSOT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GOSSOT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GOSSOT JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2001

Questions fréquentes sur GOSSOT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de GOSSOT JACQUES ?

Le numéro SIREN de GOSSOT JACQUES est 438 894 479. Le SIRET de son siège social est 438 894 479 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17438894479.

Où se situe le siège social de GOSSOT JACQUES ?

Le siège social de GOSSOT JACQUES est situé rue du Clos des Greves, 54200 Toul.

GOSSOT JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, GOSSOT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GOSSOT JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GOSSOT JACQUES.

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