GOSSUIN DOMITIEN
Active4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
GOSSUIN DOMITIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 septembre 2022 sous le numéro SIREN 918 974 379. Le siège social de l'entreprise se trouve 70 RUE de Verdun, 59227 Saulzoir. GOSSUIN DOMITIEN relève du secteur travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A).
Fiche d'identité de GOSSUIN DOMITIEN
INSEE- Dénomination
- GOSSUIN DOMITIEN
- SIREN
- 918 974 379
- SIRET (siège)
- 918 974 379 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR13918974379Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 918 974 379
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- Date de création
- 13 septembre 2022
- Siège social
- 70 RUE de Verdun, 59227, Saulzoir
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de GOSSUIN DOMITIEN
Terrassements
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Établissements de GOSSUIN DOMITIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59227 SaulzoirSiègeActif
918 974 379 00011 · ouvert le 07 septembre 2022 · NAF 4312A
Conformité de GOSSUIN DOMITIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GOSSUIN DOMITIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GOSSUIN DOMITIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GOSSUIN DOMITIEN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 13 septembre 2022
Questions fréquentes sur GOSSUIN DOMITIEN
Quel est le numéro SIREN de GOSSUIN DOMITIEN ?
Le numéro SIREN de GOSSUIN DOMITIEN est 918 974 379. Le SIRET de son siège social est 918 974 379 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13918974379.
Où se situe le siège social de GOSSUIN DOMITIEN ?
Le siège social de GOSSUIN DOMITIEN est situé 70 RUE de Verdun, 59227 Saulzoir.
GOSSUIN DOMITIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, GOSSUIN DOMITIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GOSSUIN DOMITIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GOSSUIN DOMITIEN.
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