GOTTE SEBASTIEN
Active8559B · Autres enseignements
GOTTE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2001 sous le numéro SIREN 439 745 811. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Che du Petit Clocher, 21120 Is-sur-Tille. Elle exerce une activité de autres enseignements (code NAF 8559B).
Fiche d'identité de GOTTE SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- GOTTE SEBASTIEN
- SIREN
- 439 745 811
- SIRET (siège)
- 439 745 811 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR03439745811Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 745 811
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559B - Autres enseignements
- Date de création
- 01 janvier 2001
- Siège social
- 11 CHE DU PETIT CLOCHER, 21120, IS-SUR-TILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de GOTTE SEBASTIEN
Autres enseignements
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Établissements de GOTTE SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21120 IS-SUR-TILLESiègeActif
439 745 811 00026 · ouvert le 20 septembre 2020 · NAF 8559B
- 21000 DIJONFermé
439 745 811 00018 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 6820B
Conformité de GOTTE SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GOTTE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GOTTE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GOTTE SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2001
Questions fréquentes sur GOTTE SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de GOTTE SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de GOTTE SEBASTIEN est 439 745 811. Le SIRET de son siège social est 439 745 811 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03439745811.
Où se situe le siège social de GOTTE SEBASTIEN ?
Le siège social de GOTTE SEBASTIEN est situé 11 Che du Petit Clocher, 21120 Is-sur-Tille.
GOTTE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, GOTTE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GOTTE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GOTTE SEBASTIEN.
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