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GOTTE SEBASTIEN

Active
Siren439 745 811Entrepreneur individuel21120 IS-SUR-TILLECréée le 01 janvier 2001

8559B · Autres enseignements

GOTTE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2001 sous le numéro SIREN 439 745 811. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Che du Petit Clocher, 21120 Is-sur-Tille. Elle exerce une activité de autres enseignements (code NAF 8559B).

Fiche d'identité de GOTTE SEBASTIEN

Dénomination
GOTTE SEBASTIEN
SIREN
439 745 811
SIRET (siège)
439 745 811 00026
N° TVA intracommunautaire
FR03439745811Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 745 811
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B - Autres enseignements
Date de création
01 janvier 2001
Siège social
11 CHE DU PETIT CLOCHER, 21120, IS-SUR-TILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de GOTTE SEBASTIEN

Autres enseignements

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Établissements de GOTTE SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21120 IS-SUR-TILLESiègeActif

    439 745 811 00026 · ouvert le 20 septembre 2020 · NAF 8559B

  • 21000 DIJONFermé

    439 745 811 00018 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 6820B

Conformité de GOTTE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GOTTE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GOTTE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GOTTE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2001

Questions fréquentes sur GOTTE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de GOTTE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de GOTTE SEBASTIEN est 439 745 811. Le SIRET de son siège social est 439 745 811 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03439745811.

Où se situe le siège social de GOTTE SEBASTIEN ?

Le siège social de GOTTE SEBASTIEN est situé 11 Che du Petit Clocher, 21120 Is-sur-Tille.

GOTTE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, GOTTE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GOTTE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GOTTE SEBASTIEN.