982 491 474
Active2319Z · Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique
Fiche d'identité de 982 491 474
INSEE- Dénomination
- 982 491 474
- SIREN
- 982 491 474
- SIRET (siège)
- 982 491 474 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR36982491474Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 982 491 474
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 août 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 2319Z - Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique
- Date de création
- 18 décembre 2023
- Siège social
- Romagnieu
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 982 491 474
Fabrication de lampes en vitrail.
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Dirigeants et représentants de 982 491 474
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 982 491 474
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- RomagnieuSiègeActif
982 491 474 00010 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 2740Z
- RomagnieuActif
982 491 474 00028 · ouvert le 28 mars 2024 · NAF 6820A
Documents juridiques de 982 491 474
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 982 491 474
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 982 491 474. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 982 491 474 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 982 491 474
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 décembre 2023
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