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388 406 795

Active
Siren388 406 795Entrepreneur individuel LA HAIE-FOUASSIERECréée le 27 avril 1992

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Fiche d'identité de 388 406 795

Dénomination
388 406 795
SIREN
388 406 795
SIRET (siège)
388 406 795 00020
N° TVA intracommunautaire
FR40388406795Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 406 795
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
27 avril 1992
Siège social
LA HAIE-FOUASSIERE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 388 406 795

Création artistique relevant des arts plastiques

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Dirigeants et représentants de 388 406 795

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 388 406 795

1 établissement, dont 1 en activité.

  • LA HAIE-FOUASSIERESiègeActif

    388 406 795 00020 · ouvert le 05 janvier 2000 · NAF 9003A

Conformité de 388 406 795

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 388 406 795. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 388 406 795 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 388 406 795

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 1992

Marques déposées par 388 406 795

388 406 795 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • LA CABANE DE MARIE-LUCE

    N° 93461761 · Déposée le 26 mars 1993 · Marque semi-figurative

    Demande totalement rejetée

    Classes 20, 21, 27, 28

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr