388 406 795
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Fiche d'identité de 388 406 795
INSEE- Dénomination
- 388 406 795
- SIREN
- 388 406 795
- SIRET (siège)
- 388 406 795 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR40388406795Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 406 795
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 27 avril 1992
- Siège social
- LA HAIE-FOUASSIERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 388 406 795
Création artistique relevant des arts plastiques
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Dirigeants et représentants de 388 406 795
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 388 406 795
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- LA HAIE-FOUASSIERESiègeActif
388 406 795 00020 · ouvert le 05 janvier 2000 · NAF 9003A
Conformité de 388 406 795
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 388 406 795. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 388 406 795 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 388 406 795
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 avril 1992
Marques déposées par 388 406 795
INPI388 406 795 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Demande totalement rejetéeLA CABANE DE MARIE-LUCE
N° 93461761 · Déposée le 26 mars 1993 · Marque semi-figurative
Classes 20, 21, 27, 28
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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