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GOURD PASCAL

Active
Siren409 130 002Entrepreneur individuel69380 LES CHERESCréée le 01 août 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GOURD PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 1996, identifié par le SIREN 409 130 002. Son siège social est situé Le Bourg, 69380 Les Cheres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z.

Fiche d'identité de GOURD PASCAL

Dénomination
GOURD PASCAL
SIREN
409 130 002
SIRET (siège)
409 130 002 00010
N° TVA intracommunautaire
FR33409130002Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 130 002
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
01 août 1996
Siège social
LE BOURG, 69380, LES CHERES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de GOURD PASCAL

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de GOURD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GOURD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GOURD PASCAL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 69380 LES CHERESSiègeActif

    409 130 002 00010 · ouvert le 01 août 1996 · NAF 0124Z

  • 69380 LES CHERESActif

    409 130 002 00028 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 0161Z

  • 69380 LES CHERESFermé

    409 130 002 00036 · ouvert le 01 mai 2014 · NAF 0161Z

Documents juridiques de GOURD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GOURD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GOURD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GOURD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GOURD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GOURD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GOURD PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-05-01

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1996

Questions fréquentes sur GOURD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de GOURD PASCAL ?

Le numéro SIREN de GOURD PASCAL est 409 130 002. Le SIRET de son siège social est 409 130 002 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33409130002.

Où se situe le siège social de GOURD PASCAL ?

Le siège social de GOURD PASCAL est situé Le Bourg, 69380 Les Cheres.

GOURD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, GOURD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GOURD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GOURD PASCAL.

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