441 310 901
Active6820A · Location de logements
Fiche d'identité de 441 310 901
INSEE- Dénomination
- 441 310 901
- SIREN
- 441 310 901
- SIRET (siège)
- 441 310 901 00075
- N° TVA intracommunautaire
- FR85441310901Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 310 901
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 08 avril 2002
- Siège social
- EVIAN-LES-BAINS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 441 310 901
Location de logements
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Dirigeants et représentants de 441 310 901
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 441 310 901
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- EVIAN-LES-BAINSSiègeActif
441 310 901 00075 · ouvert le 15 juin 2015 · NAF 6820A
- MARSEILLEFermé
441 310 901 00018 · ouvert le 08 avril 2002 · NAF 804C
Conformité de 441 310 901
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 441 310 901. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 441 310 901 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 441 310 901
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 avril 2002
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