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GOURSAUD DANIEL

Active
Siren912 953 445Entrepreneur individuel31250 REVELCréée le 01 mai 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GOURSAUD DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 2022, identifié par le SIREN 912 953 445. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 Che de la Montagne Noire, 31250 Revel. Son activité principale relève du code NAF 9329Z.

Fiche d'identité de GOURSAUD DANIEL

Dénomination
GOURSAUD DANIEL
SIREN
912 953 445
SIRET (siège)
912 953 445 00018
N° TVA intracommunautaire
FR66912953445Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 912 953 445
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
01 mai 2022
Siège social
13 CHE DE LA MONTAGNE NOIRE, 31250, REVEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GOURSAUD DANIEL

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de GOURSAUD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GOURSAUD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GOURSAUD DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31250 REVELSiègeActif

    912 953 445 00018 · ouvert le 01 mai 2022 · NAF 9329Z

Documents juridiques de GOURSAUD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GOURSAUD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GOURSAUD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GOURSAUD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GOURSAUD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GOURSAUD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GOURSAUD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2022

Questions fréquentes sur GOURSAUD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de GOURSAUD DANIEL ?

Le numéro SIREN de GOURSAUD DANIEL est 912 953 445. Le SIRET de son siège social est 912 953 445 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66912953445.

Où se situe le siège social de GOURSAUD DANIEL ?

Le siège social de GOURSAUD DANIEL est situé 13 Che de la Montagne Noire, 31250 Revel.

GOURSAUD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GOURSAUD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GOURSAUD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GOURSAUD DANIEL.

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