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GOUSSARD DANIEL

Active
Siren313 805 533Entrepreneur individuel28310 TOURYCréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GOUSSARD DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1978 sous le numéro SIREN 313 805 533. Elle est domiciliée 1 rue Nationale, 28310 Toury. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de GOUSSARD DANIEL

Dénomination
GOUSSARD DANIEL
SIREN
313 805 533
SIRET (siège)
313 805 533 00012
N° TVA intracommunautaire
FR86313805533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 313 805 533
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
1 RUE NATIONALE, 28310, TOURY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GOUSSARD DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de GOUSSARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GOUSSARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GOUSSARD DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 28310 TOURYSiègeFermé

    313 805 533 00012 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 0111Z

Documents juridiques de GOUSSARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GOUSSARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GOUSSARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GOUSSARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GOUSSARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GOUSSARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GOUSSARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur GOUSSARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de GOUSSARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de GOUSSARD DANIEL est 313 805 533. Le SIRET de son siège social est 313 805 533 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86313805533.

Où se situe le siège social de GOUSSARD DANIEL ?

Le siège social de GOUSSARD DANIEL est situé 1 rue Nationale, 28310 Toury.

GOUSSARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GOUSSARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GOUSSARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GOUSSARD DANIEL.

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