GOUSSE DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
GOUSSE DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 avril 2016 sous le numéro SIREN 820 063 329. Son siège social est situé 1 B av de Jouandin, 64100 Bayonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.
Fiche d'identité de GOUSSE DAVID
INSEE- Dénomination
- GOUSSE DAVID
- SIREN
- 820 063 329
- SIRET (siège)
- 820 063 329 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR48820063329Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 820 063 329
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 29 avril 2016
- Siège social
- 1 B AV DE JOUANDIN, 64100, BAYONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GOUSSE DAVID
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de GOUSSE DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GOUSSE DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de GOUSSE DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64100 BAYONNESiègeActif
820 063 329 00016 · ouvert le 29 avril 2016 · NAF 9003A
Documents juridiques de GOUSSE DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de GOUSSE DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GOUSSE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GOUSSE DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GOUSSE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GOUSSE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GOUSSE DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 avril 2016
Questions fréquentes sur GOUSSE DAVID
Quel est le numéro SIREN de GOUSSE DAVID ?
Le numéro SIREN de GOUSSE DAVID est 820 063 329. Le SIRET de son siège social est 820 063 329 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48820063329.
Où se situe le siège social de GOUSSE DAVID ?
Le siège social de GOUSSE DAVID est situé 1 B av de Jouandin, 64100 Bayonne.
GOUSSE DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, GOUSSE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GOUSSE DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GOUSSE DAVID.
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