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GOUSSE PATRICK

Active
Siren791 355 514Entrepreneur individuel69380 LISSIEUCréée le 15 février 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 791 355 514, GOUSSE PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 15 février 2013. Son siège social est situé 40 Che des Eglantiers, 69380 Lissieu. L'entreprise déclare le code NAF 6622Z comme activité principale.

Fiche d'identité de GOUSSE PATRICK

Dénomination
GOUSSE PATRICK
SIREN
791 355 514
SIRET (siège)
791 355 514 00013
N° TVA intracommunautaire
FR90791355514Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 355 514
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z
Date de création
15 février 2013
Siège social
40 CHE DES EGLANTIERS, 69380, LISSIEU
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de GOUSSE PATRICK

Activités des agents et courtiers d'assurances

Finances de GOUSSE PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GOUSSE PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GOUSSE PATRICK

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69380 LISSIEUSiègeActif

    791 355 514 00013 · ouvert le 15 février 2013 · NAF 6622Z

  • 34980 MONTFERRIER-SUR-LEZFermé

    791 355 514 00021 · ouvert le 20 mars 2016 · NAF 6622Z

  • 34730 PRADES-LE-LEZFermé

    791 355 514 00039 · ouvert le 01 septembre 2016 · NAF 6622Z

Documents juridiques de GOUSSE PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GOUSSE PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GOUSSE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GOUSSE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GOUSSE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GOUSSE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GOUSSE PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 février 2013

Questions fréquentes sur GOUSSE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de GOUSSE PATRICK ?

Le numéro SIREN de GOUSSE PATRICK est 791 355 514. Le SIRET de son siège social est 791 355 514 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90791355514.

Où se situe le siège social de GOUSSE PATRICK ?

Le siège social de GOUSSE PATRICK est situé 40 Che des Eglantiers, 69380 Lissieu.

GOUSSE PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, GOUSSE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GOUSSE PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GOUSSE PATRICK.

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