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GOUSSET SYLVIE

Active
Siren414 075 606Entrepreneur individuel63580 LE VERNET-CHAMEANECréée le 02 octobre 1997

5811Z · Édition de livres

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

GOUSSET SYLVIE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 octobre 1997, identifié par le SIREN 414 075 606. Son siège social est situé La Chartoire, 63580 Le Vernet-Chameane. Elle exerce une activité de édition de livres (code NAF 5811Z).

Fiche d'identité de GOUSSET SYLVIE

Dénomination
GOUSSET SYLVIE
SIREN
414 075 606
SIRET (siège)
414 075 606 00072
N° TVA intracommunautaire
FR16414075606Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 075 606
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5811Z - Édition de livres
Date de création
02 octobre 1997
Siège social
LA CHARTOIRE, 63580, LE VERNET-CHAMEANE
Établissements
7
Statut
Active

Objet social de GOUSSET SYLVIE

Édition de livres

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Établissements de GOUSSET SYLVIE

7 établissements, dont 1 en activité.

  • 63580 LE VERNET-CHAMEANESiègeActif

    414 075 606 00072 · ouvert le 01 mai 2016 · NAF 5811Z

  • 08400 VOUZIERSFermé

    414 075 606 00015 · ouvert le 02 octobre 1997 · NAF 514S

  • 63450 CHANONATFermé

    414 075 606 00023 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 930N

  • 63160 BILLOMFermé

    414 075 606 00031 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 930N

  • 63160 MONTMORINFermé

    414 075 606 00049 · ouvert le 28 juin 2005 · NAF 930L

  • 63270 VIC-LE-COMTEFermé

    414 075 606 00056 · ouvert le 16 novembre 2009 · NAF 9604Z

  • 63270 VIC-LE-COMTEFermé

    414 075 606 00064 · ouvert le 24 janvier 2011 · NAF 9604Z

Conformité de GOUSSET SYLVIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GOUSSET SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GOUSSET SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GOUSSET SYLVIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 1997

Marques déposées par GOUSSET SYLVIE

GOUSSET SYLVIE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • EUROLIVRE CHAMPAGNE ARDENNE

    N° 3031498 · Déposée le 24 mai 2000 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 28 · expirée le 24 mai 2010

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur GOUSSET SYLVIE

Quel est le numéro SIREN de GOUSSET SYLVIE ?

Le numéro SIREN de GOUSSET SYLVIE est 414 075 606. Le SIRET de son siège social est 414 075 606 00072. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16414075606.

Où se situe le siège social de GOUSSET SYLVIE ?

Le siège social de GOUSSET SYLVIE est situé La Chartoire, 63580 Le Vernet-Chameane.

GOUSSET SYLVIE est-elle toujours en activité ?

Oui, GOUSSET SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GOUSSET SYLVIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GOUSSET SYLVIE.

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